Conseil Municipal du 08 avril 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-04-08-2Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération - Annexe - Annexe14/04/2021

1 - Commission cohésion sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-04-08-11Attribution de subventions à caractère culturel, sportif et social - Délibération14/04/2021
2021-04-08-18Construction d'un accueil de loisirs pour mineurs sur le site d'Uzurat - Concours restreint - Maîtrise d'œuvre - Délibération14/04/2021
2021-04-08-20Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2021-2022 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération14/04/2021
2021-04-08-21Restructuration du groupe scolaire René Blanchot tranche 1 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération14/04/2021
2021-04-08-27Centre de vaccination - Convention avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2021 - Délibération14/04/2021
2021-04-08-28Convention de cession de données entre la Ville de Limoges et la Mutualité Sociale Agricole du Limousin (MSA) concernant les enfants résidant à Limoges soumis à l'obligation scolaire - Délibération14/04/2021
2021-04-08-29Contrat local d'accompagnement à la scolarité 2020-2021 - Accompagnement des acteurs de Beaubreuil - Délibération14/04/2021
2021-04-08-30Centres sociaux municipaux La Bastide et Beaubreuil - Convention avec la CAF Haute-Vienne "Promeneurs du Net" - Délibération14/04/2021
2021-04-08-31Centres sociaux municipaux La Bastide et Beaubreuil - Convention avec le département de la Haute-Vienne - Délibération14/04/2021
2021-04-08-32Contrat de Ville 2021 - Subvention à l'association URBAKA - Délibération14/04/2021
2021-04-08-33Organisation d'un service de transport en faveur des accueils de loisirs des quartiers politique de la ville à destination des bases de plein air pour l'année 2021 - Délibération14/04/2021
2021-04-08-34Convention relative à la coopération entre la Ville de Limoges et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération14/04/2021
2021-04-08-35Convention avec l'association La Cité des Jeux - Subvention de fonctionnement - Année 2021 - Délibération14/04/2021
2021-04-08-36Lire à Limoges 2021 - Modalités d'organisation et de rémunération - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/04/2021
2021-04-08-37Conventions avec les structures d'importance à caractère culturel - Délibération14/04/2021
2021-04-08-38Conventions avec les associations ayant la qualité d'entrepreneur de spectacles vivants - Délibération14/04/2021
2021-04-08-39Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024 avec l'association "Eclats d'Email Jazz Edition" - Délibération14/04/2021
2021-04-08-40Restauration des auvents du Pavillon du Verdurier - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération14/04/2021
2021-04-08-41Rénovation énergétique du centre culturel municipal Jean Gagnant - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération14/04/2021
2021-04-08-42Centres culturels municipaux - Nouvelles modalités de facturation et de remboursement des ateliers - Saison 2020-2021 - Délibération14/04/2021
2021-04-08-43Centres culturels municipaux - Partenariat SACD 2021 - Délibération13/04/2021
2021-04-08-44Conservatoire à Rayonnement Régional - Règlement intérieur - Délibération - Annexe14/04/2021
2021-04-08-45Conservatoire à Rayonnement Régional - Tarification des costumes des spectacles chorégraphiques - Délibération14/04/2021
2021-04-08-46Conservatoire à Rayonnement Régional - Partenariats avec les établissements publics d'enseignement supérieur et de formation - Délibération14/04/2021
2021-04-08-47Conservatoire à Rayonnement Régional - Réduction des droits d'inscription - Délibération14/04/2021
2021-04-08-48Conservatoire à Rayonnement Régional - Rémunération des jurys de concours et examens - Délibération14/04/2021
2021-04-08-49Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Campagne de récolement 2019-2020 - Délibération - Annexe - Annexe14/04/2021
2021-04-08-50Musée des Beaux-Arts - Tarification des catalogues - Délibération - Annexe14/04/2021
2021-04-08-51Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'association Limoges Football - Délibération14/04/2021
2021-04-08-52Convention de partenariat avec la Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine et le District 87 - Financement FAFA du terrain synthétique de Beaublanc - Délibération14/04/2021
2021-04-08-53Patinoire de Limoges - Redéfinition des prestations de la grille tarifaire - Délibération - Annexe14/04/2021
2021-04-08-54Création de nouvelles redevances du golf municipal de Saint-Lazare - Abonnements trimestriel et fidélité - Délibération - Annexe14/04/2021
2021-04-08-60Convention avec la Société Protectrice des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2021 - Délibération14/04/2021

2 - Commission attractivité et cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-04-08-12Attribution de subventions aux associations - Attractivité et cadre de vie - Délibération14/04/2021
2021-04-08-19Rénovation du jardin d'Orsay - Procédure avec négociation - Maîtrise d'oeuvre - Délibération - Annexe14/04/2021
2021-04-08-22Évolution de la politique municipale de l'habitat - Délibération14/04/2021
2021-04-08-23Rénovation énergétique du patrimoine bâti de la Ville 2021-2023 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération14/04/2021
2021-04-08-24Rénovation énergétique de la mairie annexe de Landouge - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération14/04/2021
2021-04-08-25Restructuration des anciens locaux de la Direction des Systèmes d'Information - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération14/04/2021
2021-04-08-26Restructuration d'un pavillon en antenne mairie sur le quartier de La Bastide - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération14/04/2021
2021-04-08-55Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable - Délibération14/04/2021
2021-04-08-56Végétalisation du domaine public - Convention type d'occupation et d'usage - Délibération - Annexe14/04/2021
2021-04-08-57Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'Etablissement de Placement d'Education et d'Insertion - Délibération14/04/2021
2021-04-08-58Cofinancement de l'étude de circulation RN 520 - Quais de Vienne - Délibération14/04/2021
2021-04-08-59Feu d'artifice de la fête nationale - Mise en place d'un service de sécurité incendie - Convention triennale avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Vienne (SDIS 87) - Délibération14/04/2021
2021-04-08-61Domaine communal - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 17-19 avenue de Locarno au profit de la société Madeleines BIJOU - Délibération - Annexe - Annexe14/04/2021
2021-04-08-62Domaine communal - Airages situés à Limoges, rue Fernand Malinvaud - Cession à la Banque Alimentaire de la Haute-Vienne - Délibération - Annexe14/04/2021
2021-04-08-63Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc au profit de l'Etat Français sur une parcelle de terrain sise à Limoges, avenue Albert Thomas - Délibération14/04/2021
2021-04-08-64Travaux d'alimentation en basse tension d'un poste de transformation électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, avenue de Beaubreuil - Convention avec ENEDIS - Délibération14/04/2021
2021-04-08-65Déplacement d'un coffret électrique sur une parcelle municipale et une parcelle dépendant du domaine public non routier sises à Limoges, rue de la Filature - Convention avec ENEDIS - Délibération14/04/2021
2021-04-08-66Avenant à la convention cadre n° AMR-140811-001 conclue avec GrDF relative à l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé en hauteur - Délibération14/04/2021
2021-04-08-69Convention constitutive de groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale pour la fourniture de fioul - Délibération14/04/2021

3 - Commission finances et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-04-08-1Conseil municipal - Modalités d'organisation de l'assemblée délibérante en période d'état d'urgence sanitaire - Délibération14/04/2021
2021-04-08-3Renouvellement de la Commission Ethique et Transparence - Règlement intérieur - Désignations - Délibération - Annexe14/04/2021
2021-04-08-4Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2020 - Délibération14/04/2021
2021-04-08-5Communication - Création d'une assemblée citoyenne - 55 Limougeauds pour leur ville - Délibération15/04/2021
2021-04-08-6Conseils de quartier - Modification du règlement intérieur - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/04/2021
2021-04-08-7Démocratie de proximité - Bilan 2019-2020 - Délibération14/04/2021
2021-04-08-8Antennes-mairie - Fixation du tarif des photocopies - Délibération14/04/2021
2021-04-08-9Noalis - Construction de 11 logements locatifs sociaux situés 82 rue Montmailler (Résidence Montmailler) à Limoges - Emprunt d'un montant de 869 070 € - Huit cent soixante neuf mille soixante dix euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°116955 - Garantie de la Ville - Délibération - Annexe14/04/2021
2021-04-08-10Attribution de subventions aux associations - Finances - Délibération14/04/2021
2021-04-08-13Tableau des emplois budgétaires 2021 - Délibération - Annexe - Annexe14/04/2021
2021-04-08-14Personnel municipal - Direction des sports - Recrutement d'un directeur(trice) des sports - Délibération14/04/2021
2021-04-08-15Recrutement d'un conseiller numérique - Délibération14/04/2021
2021-04-08-16Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Organisation et compensation d'une astreinte de direction - Délibération14/04/2021
2021-04-08-17Remboursement des équipements de protection individuels contre la COVID-19 par le Fonds Social Européen - Délibération14/04/2021
2021-04-08-67Contrat de transport et de distribution de la chaîne de télévision 7ALIMOGES par Bouygues Telecom - Délibération14/04/2021
2021-04-08-68Convention de reprise de plaques offset usagées des ateliers d'édition de la Ville de Limoges par Suez RV Charente Limousin 87 - Délibération14/04/2021